Les clauses de contrat

Dans certains contrats qui m'ont été remis, j'ai remarqué certaines clauses qui m'ont paru tout de suite assez louches, je me suis donc tourné vers une amie expérimentée qui travaille dans un service RH de SSII afin de savoir ce qu'il en était...

"La période d’essai pourra être renouvelée une fois pour une période de même durée."

En résumé, vous aurez une période d'essai de 3 mois ce qui est normal mais en plus sur simple décision de l'employeur elle peut-être renouvelé de 3 mois et ainsi durer 6 mois. Cette clause ne devient abusive que si l'entreprise est une SSII car elle peut vous proposer des missions de moins de 6 mois et vous renvoyer ensuite. Vous pouvez négocier la suppression de cette clause lorsque le marché de l'emploi est en votre faveur.

"À consacrer professionnellement toute son activité et tous ses soins à notre société. L'exercice de toute autre activité professionnelle, soit pour son compte, soit pour le compte d'un tiers, lui étant en conséquence interdit."

Vous ne pourrez pas gagner quelques sous en vendant des tableaux sur les bords de Seine ou jouer dans une troupe de théâtre en tant que comédien salarié.

"À prévenir notre société au cas où il postulerait ou accepterait un emploi chez un client de notre société."

La clause hypocrite : et si c'est le cas, la SSII va faire quoi ? Se mettre en froid avec un client qui rapporte de juteux contrats ? Non, c'est juste la clause de l'intimidation, il ne m'a jamais été rapporté le fait qu'une SSII est posée problème lorsqu'un client a embauché un collaborateur.

"D'autre part, Monsieur John-Dave Loper s’engage à ne pas intervenir chez les clients de notre société pour qui il aura été amené à effectuer des prestations. Cette interdiction est valable pour une durée d'un an et demi à compter de la fin de son contrat de travail."

Vous ne pouvez pas travailler pour une entreprise cliente de votre ancienne SSII pendant une durée d'un an et demi ce qui est très long, en général cette durée est de 1 an.

Si vous avez été employé d'une SSII A et que vous avez travaillé pendant 1 an chez l'entreprise cliente B dans leur service C, si vous quittez la SSII A alors pendant 1 an et demi vous ne pourrez postuler dans l'entreprise B et ce même si c'est pour travailler dans un service Z de l'entreprise B qui n'a rien à voir avec votre ancien service C. Compris ?

Conclusion

Toutefois, ne soyez pas angoissé d'avoir signé pour une SSII avec certaines de ces clauses dans votre contrat de travail, elles sont fréquentes. De plus, certaines clauses peuvent être annulées au conseil des prud'hommes.